Le gouvernement lance la réflexion sur la taxe carbone

Ils mettent sur la table un Livre Blanc explorant les enjeux de cette idée qui, si elle aboutit, serait une petite révolution dans la fiscalité française.

La France revisite les fondements de ses lois concernant la bioéthique via la recherche médicale, biologique et génétique.

Les 2 et 3 juillet, une conférence de consensus réunira les experts et une semaine plus tard, une « rencontre de haut niveau », présidée par l’ancien premier ministre socialiste Michel Rocard, devrait tirer les conclusions des débats.

La secrétaire d’Etat à l’écologie, Chantal Jouanno, assure qu’il s’agit d « une première étape » et qu « aucune décision n’est prise ».

Elle insiste sur le fait que, si elle voit le jour, cette nouvelle taxe ne devra pas entraîner de hausse des prélèvements obligatoires ni porter atteinte au pouvoir d’achat.

La contribution climat-énergie fait partie des cinq propositions du pacte écologique de Nicolas Hulot que Nicolas Sarkozy s’était engagé à mettre à l’étude à l’issue du Grenelle de l’environnement, en octobre 2007.

En fixant un prix à payer pour chaque tonne de CO2 émise, cette taxe est considérée par les écologistes comme l’instrument incontournable pour faire baisser la consommation d’énergies fossiles.

« Cette taxe carbone aurait pour particularité de croître de manière régulière chaque année jusqu’à ce que l’objectif d’une division par quatre des émissions soit atteint.

Le rapport note, par exemple, que la taxe sur le fioul domestique s’élève à 21 euros la tonne de CO2 en France, pour 56 euros en moyenne en Europe et 131 euros en Suède, un pays souvent cité en exemple. Source